Déposée le 17 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH BLUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LE BLUE CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRENCH BLUE domicilié(e) Actipôle 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE-SUR-VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 168 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRENCH BLUE, M. ROCHET MARC domicilié(e) Actipôle 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE-SUR-VIE - France.
La marque LE BLUE CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BLUE CAFÉ arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.
FRENCH BLUE a également déposé les autres marques suivantes : FRENCHBLUE , BLUETIQUE
FRENCH BLUE, SAS - Actipôle 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE-SUR-VIE - France - SIREN 520168030
FRENCH BLUE, M. ROCHET MARC - Actipôle 85, BP 42 - 85170 - BELLEVILLE-SUR-VIE - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Inscription le 24 octobre 2017 - Renonciation partielle n°710195 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24
Publications, périodiques, magazines, journaux, revues (périodiques), lettres d'information, brochures, prospectus, cartes, cartes postales, cartes d'abonnement non magnétiques, cartes de fidélité non magnétiques, cartes d'identification non magnétiques, cartes d'adhésion à un club non magnétiques, catalogues, couvertures (papeterie), formulaires, impressions, imprimés, livres, marques pour livres, livrets, manuels, pochettes pour le voyage, pour passeports et documents d'identité, photographies, notices de sécurité pour avions, horaires imprimés, plans, plans d'aéroport, plans d'avions, billets (tickets), billets de transport, titres de transport (tickets), billets d'avion, tickets de transport, billets de voyage, billets de location de véhicules, chèques cadeaux, catalogue de vente de produits divers alimentaires ou non, catalogue de vente de boissons diverses ;
Services mercatiques et de promotion commerciale pour les compagnies aériennes, gestion administrative ou commerciale de points de fidélité ou de bons dans le cadre d'un programme de fidélisation de clientèle ; services d'informations commerciales, de publicité et de promotion des ventes pour des tiers par la gestion de sites Internet marchands, fidélisation de clientèle et de personnel au travers d'actions promotionnelles ou publicitaires ; services de gestion commerciale d'un programme de fidélité notamment dans le domaine du transport aérien ; passation et réception de commande de produits et de services par réseaux Internet, Intranet et Extranet à savoir traitement administratif et commercial de commandes d'achats, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnement à des titres de transport aérien ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; services de pensions pour animaux domestiques.
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